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108 102 3 283,79 354 983,8 2 212,1 5 324,8 1 084,0 443,7 INRS 79 643 10,70% 8 522 3 539,02 30 158,8 187,9 452,4 89,7 37,7 ENAP 11 798 92,20% 10 878 3 124,25…

détermine un taux multiplicateur qui vise à assurer le maintien de la compétitivité du tarif L. Celui-ci est déterminé annuellement par la Régie (article…

l’Office des professions du Québec, le commissaire exerce ses fonctions de manière indépendante de celui-ci. Pour en savoir plus :…

thesaurus.gouv.qc.ca/tag/terme.do?id=17003 https://wet-boew.github.io/v4.0-ci/index-fr.html https://wet-boew.github.io/v4.0-ci/index-fr.html Modernisation…

sont fixés à 60 $ et 30 $ respectivement. Quant au certificat de gérant d’agence de voyages, celui-ci est obtenu en payant les mêmes droits que ceux fixés…

déterminer si un enfant peut être reconnu d’emblée comme handicapé. Ces catégories sont présentées ci-dessous. CATÉGORIES DE DÉFICIENCES CATÉGORIES DE…

vous trouverez ci-joint les informations accessibles en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de l’école Saint-Laurent. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre…

par l’État associées à cette personne, nommément billets d’avion, hôtel, repas, etc. Vous trouverez ci-annexé un document en format Excel devant répondre au…

publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez ci-annexé une reproduction des…