Résultats de recherche

Diagnostic - Implantation d'ouvrages hydroagricoles

xlsx 211 Ko DA_ouvrages-hydro-1.1.4-pv_MAPAQ.xlsx

560 $ 680 $ 0.00 $ Total : 0.00 $ AIDE FINANCIÈRE REÇUE DES ANNÉES ANTÉRIEURES 2023-2024 2024-2025 2025-2026 - 0 $ - 0 $ - 0 $ L'exploitation agricole…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Document de la demande 2025-2026.454

pdf 7,80 Mo 2025-2026-454-Document.pdf

celle-ci. On a longtemps cru, à tort, qu’une séparation ou que la présence d’une mère protectrice pourrait suffire à soustraire l’enfant à une dynamique de…

Mise à jour : 16 avril 2026

Formulaire de demande – Programme de soutien au développement de la pratique sportive au Québec (PSDPS) 2026-2029

xlsx 84 Ko PSDPS-formulaire.xlsx

organismes qui n’étaient pas soutenus dans le cadre d’un programme de soutien à la mission du MEQ en 2025-2026 doivent s’engager, par résolution de leur…

Mise à jour : 23 avril 2026

Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

pdf 907 Ko Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

fournies par le ministère des Finances lors de la mise à jour économique de novembre 2025, les OCASSS pourraient voir leurs subventions indexées de…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10,10 Mo 23-550_Diffusion.pdf

d’éviter ainsi de périmer les sommes (SC-62852). CRÉDITS en Millions$ 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total PAGMSCPNI 2022-2027…

Mise à jour : 28 mars 2024

Guide des normes - Programme d’aide financière aux instances régionales responsables du loisir des personnes handicapées

pdf 625 Ko Guide-PAFIRLPH.pdf

être en accord avec les orientations du MEQ et de l’AQLPH et être déposés au plus tard le 31 mars 2025. 7 Accorde la gratuité d’entrée à l’accompagnateur…

Mise à jour : 26 juillet 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,23 Mo 202406-24_DE.pdf

proposé que 100 % du coût des travaux requis pourraient être couverts par ces dépenses durant la première période de validité des claims, 50 % de ce coût …

Mise à jour : 11 juillet 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

la culture, l’initiateur de projet pourra être soit admissible à une déclaration de conformité au REAFIE, soit assujetti à l’autorisation ministérielle, et…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-72

pdf 2,89 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA3772_MRNF.pdf

obtenir Année des interventions à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Coupe de régénération…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-71

pdf 2,96 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA3771_MRNF.pdf

obtenir Année des interventions à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Coupe de régénération…

Mise à jour : 22 août 2024

Résultats de recherche

Filtres

Diagnostic - Implantation d'ouvrages hydroagricoles

Document de la demande 2025-2026.454

Formulaire de demande – Programme de soutien au développement de la pratique sportive au Québec (PSDPS) 2026-2029

Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Guide des normes - Programme d’aide financière aux instances régionales responsables du loisir des personnes handicapées

Note de service - Planification des activités publiques

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-72

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-71

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca