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Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

pdf 376 Ko guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf

santé du Gouvernement du Canada, disponibles en ligne : https://www.canada…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

pdf 772 Ko FO_demande_selection_transformation_alimentaire_A0524CF.pdf

Test d’évaluation du français pour le Canada (TEF Canada), – Test de connaissance du français (TCF), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF …

Mise à jour : 11 septembre 2024

Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

pdf 1,71 Mo Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

Daniel a participé à 5 jeux olympiques à titre d’entraîneur de l’équipe natio- nale du Canada (4 pour le Canada, 1 pour la Malaisie) en athlétisme. Depuis…

Mise à jour : 6 septembre 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

pdf 704 Ko FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

Test d’évaluation du français pour le Canada (TEF Canada), – Test de connaissance du français (TCF), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF …

Mise à jour : 11 septembre 2024

Guide - Demande de permis d'exploitation d'une usine laitière

pdf 2,13 Mo GM_guide_usine_laitiere_MAPAQ.pdf

https://inspection.canada.ca/fr/controles-preventifs/etablissements-alimentaires https://inspection.canada…

Mise à jour : 17 avril 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens

pdf 0,95 Mo 2023-0072_air.pdf

les du Québec (CCAQ) Constructeurs mondiaux d’automobiles du Canada (CMAC) Association des industries de l’automobile du Canada (AIA Canada) 26 Pour sa part,…

Mise à jour : 22 juin 2023

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mo Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

trésor avant l’ajournement pour la période estivale. Selon le volume de dossiers et les enjeux que ceux-ci soulèvent, certains dossiers reçus à l’intérieur…

Mise à jour : 15 mars 2024

SIFU 20-21-TELUQ_

pdf 169 Ko SIFU-20-21-TELUQ.pdf

du gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 761 651 0 0 0 37 931 0 0 0 0 799 582 5 6 Autres produits et aides des gouvernements que…

Mise à jour : 18 février 2022

SIFU 20-21-Université Bishop

pdf 171 Ko SIFU-20-21-Bishop.pdf

gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 0 0 1 217 363 0 0 0 0 0 26 864 1 244 227 5 6 Autres produits et aides des gouvernements que…

Mise à jour : 18 février 2022

SIFU 20-21-HEC

pdf 170 Ko SIFU-20-21-HEC.pdf

gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 0 0 4 802 110 0 0 0 342 819 738 959 0 5 883 888 5 6 Autres produits et aides des…

Mise à jour : 18 février 2022

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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