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générale Sylvain Lizotte 2023, © Ministère de la Culture et des Communications Page 19 Ono Kosuki (Pexels) Page 21 Ministère de la Culture et des…

Recommandation 1 : Mettre en place une réelle politique d’approvisionnement public qui oblige les ministères et organismes gouvernementaux à appliquer des…

Régional (ex. ALÉNA Canada-États-Unis- Mexique 1994, ACEUM Canada-États-Unis- Mexique 2018, Union Européenne 1952 à auj.) • Bilatéral (ex. ALÉ Canada-États-U…

visée dans le paragraphe 1°; 3° à un organisme qui, en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si…

52 27-11-2021 29-11-2021 VIA RAIL CANADA INC. 81,00 25 27-11-2021 29-11-2021 VIA RAIL CANADA INC. 51,00 25 27-11-2021 29-11-2021 VIA RAIL CANADA INC. 37,00…

2019 Janvier 2014 MOIS 20xx Janvier 2014 MINISTÈRE DES TRANSPORTS Projet majeur du pont de l’Île-aux-Tourtes Rapport de la consultation publique de mars 2019…

Q-2) MD Matière dangereuse MDR Matière dangereuse résiduelle MEIE Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie MELCCFP Ministère de…

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MINISTRE RESPONSABLE : Monsieur Benoit Charette MINISTÈRE OU ORGANISME : 0380 code MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE…

impact 0 $ Total 0 $ 4.6 Consultation des parties prenantes Le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) ainsi que le ministère des…

nt des compétences des personnes exécutant des travaux qui peuvent avoir des conséquences sur la santé et la sécurité. ■■ Ce guide a été réalisé par la…