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Forgues Marjorie Ministère de la Justice Sous‐ministre associée des services de justice et des registres 217 754 Frais de fonction: 2 415 $ Annuelle…

réduction de la production, de la gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 0…

réduction de la production, de la gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 0…

d’entretien. Connaissance des méthodes et des températures sécuritaires de cuisson. Utilisation des registres de température, de nettoyage et…

l’une ou plusieurs des situations suivantes : • Sont inscrits, de façon provisoire ou définitive, au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

l’extérieur du Québec, la cybersurveillance, la coordination et l’enregistrement de renseignements au Registre national des délinquants sexuels, le Système…

Données tirées du Registre forestier du Ministère, 2018, calcul basé sur le volume moyen consommé par les scieries résineuses consommant 200 000 m3 de bois…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

tour envoyer un courriel d’information aux dentistes formés à l’étranger qui figurent dans leur registre pour les informer du lancement d’une nouvelle…

notamment sur les plafonds de crédits et la confidentialité de certains renseignements inscrits au registre prévu par la Loi VZE. De plus, la Loi visant…