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Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.

pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf

La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée https://www…

Mise à jour : 10 février 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

pdf 2,35 Mo debourses-2009-2010.pdf

dépense : Ordre budgétaire Raison : Exploitation de logements TOTAL - INUITS : 112 963 527 $ TOTAL DU PROGRAMME : 112 963 527 $ 241 DÉBOURSÉS, AIDES ET…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Ordonnance générale 2026 modifiant le Règlement de pêche du Québec

pdf 10,87 Mo ordonnance-generale-peche.pdf

Mise à jour : 1 avril 2026

Demande accès information écoles 12 mai 2022

pdf 4,41 Mo 21-405_Diffusion.pdf

diffusées à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de- lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ … 2…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

pdf 7,66 Mo 24-275_Diffusion.pdf

javascript:displayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

pdf 3,00 Mo 24-567_Diffusion.pdf

javascript:displayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www…

Mise à jour : 17 février 2025

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1,20 Mo 24-271_Diffusion.pdf

FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 0,26 $ 03-11-2023 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 2,49 $ 27-11-2023 LEPOINTDEVENTE.COM 1,14 $ 05-12-2023 FRAIS D'INTERET SUR…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

Cégep de Lévis ELJ3Q Robotique industrielle 2431Q4LL Réseaux et interfaces opérateurs 921000 Cégep de Lévis ELJ3Q Robotique industrielle 2431R6LL…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Modele_registres_detenteurs_permis.xlsx

xlsx 2,89 Mo Modele_registres_detenteurs_permis.xlsx

de remise en liberté (nom et coordonnées) Remarques / Commentaires MFFP Environnement Canada http://www.catalogueoflife.org/annual-checklist/2017/ Binomes…

Mise à jour : 5 décembre 2023

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

Ordonnance générale 2026 modifiant le Règlement de pêche du Québec

Demande accès information écoles 12 mai 2022

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

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