Résultats de recherche

2020, du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 comportant près d’une cinquantaine de mesures. Les…

Compte désactivé pour la saisie en 2023-2024 et sera retiré du plan de comptes du grand livre en 2024-2025. 5 Ministère de la Famille Numéros de compte…

feux rouges sur des sites désignés plus de zones scolaires et de zones de chantiers routiers. Le résultat, enregistré depuis le début du déploiement des…

pourraient occasionner un fardeau financier non négligeable à certaines clientèles et présenteraient un résultat global mitigé sur le plan environnemental…

discret presque en toutes circonstances. En mai 2020, la Stratégie pour un Québec sans tabac 2020-2025 a été lancée, notamment pour orienter les actions du…

réception de la confirmation d’un calcul de subvention finale subséquent ou de la lettre indiquant les résultats d’un examen de documents, d’une inspection…

: 1 866 644-6826 Télécopieur : 418 643-0275 Citation suggérée : MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (2025), Guide des bonnes pratiques des MRC en sécurité…

prennent part à la recherche, au transfert de leurs connaissances et à la commercialisation des résultats de cette recherche. Il faut une forte culture…

marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche (RLRQ, chap. M‐35.1). Pour évaluer les résultats du Plan conjoint des pêcheurs de homards des…

territoire délimité. Le Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025 a également projeté de mettre en œuvre…