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Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2017

pdf 254 Ko MENFR_rmof_12_08.pdf

est également publié sur le site Web du ministère des Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.finances.gouv.qc.ca/ < < /ASCII85EncodePages false…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport mensuel des opérations financière au 30 septembre 2018

pdf 236 Ko MENFR_rmof_13_05.pdf

est également publié sur le site Web du ministère des Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.finances.gouv.qc.ca/ < < /ASCII85EncodePages false…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport mensuel des opérations financières

pdf 238 Ko MENFR_rmof_13_07.pdf

est également publié sur le site Web du ministère des Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.finances.gouv.qc.ca/ < < /ASCII85EncodePages false…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 31 mars 2017

pdf 275 Ko MENFR_rmof_11_11.pdf

est également publié sur le site Web du ministère des Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.finances.gouv.qc.ca/ < < /ASCII85EncodePages false…

Mise à jour : 27 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 397 Ko allegement_fardeau_administratif_air.pdf

gains et des économies pour les entreprises (4,600) (8,0498) 1 Secteur manufacturier (2,722) 2 Secteur des coopératives (0,685) 3 Secteur agricole (4,600)…

Mise à jour : 22 octobre 2021

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications aux programmes d’immigration économique et à la catégorie du regroupement familial et autres modifications réglementaires

pdf 834 Ko 2023-0043_memoire.pdf

de l’Accord Canada-Québec, le Canada est seul responsable de déterminer qui peut être parrainé, c’est-à-dire qui appartient à la catégorie du regroupement…

Mise à jour : 8 juin 2023

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

pdf 3,53 Mo 2024-12860.pdf

protection de l'information (UO 3210) 600, rue Fullum, Suite 1.100 Montréal (Québec) H2K 3L6 Téléphone : 514 596-7716 Télécopieur : 514 596-7717…

Mise à jour : 20 août 2024

Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

pdf 1,39 Mo Lignes-directrices-integration-eleves-hdaa-formation-professionnelle.pdf

http://www.ldac-acta.ca/fr/en-savoir-plus/définition-des-tas/définition-officielle-des-tas http://aqeta.qc.ca/troubles-dapprentissages http://www.camo.qc.ca/…

Mise à jour : 27 février 2025

Mémoire du Regroupement des MRC de la Gaspésie

pdf 691 Ko Z-02_Regroupement-MRC-Gaspesie.pdf

https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive-articles-52-53-95.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive-articles-52…

Mise à jour : 27 février 2023

Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition - Garderies subventionnées

pdf 428 Ko FS_ReglesBudg_2025-2026_GS.pdf

respect des conditions prévues au guide édicté par le Ministère à cet effet, disponible sur Québec.ca. Allocation pour prime fixe d’éloignement et de…

Mise à jour : 5 mars 2026

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Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications aux programmes d’immigration économique et à la catégorie du regroupement familial et autres modifications réglementaires

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

Mémoire du Regroupement des MRC de la Gaspésie

Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition - Garderies subventionnées

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