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2024-070 – Documents relatifs aux facteurs comparatifs de la Municipalité Alleyn et Cawood la FQM et le MAMH
pdf 590 Ko DAI_2024-070_alleyn_cawood_FQM.pdf
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Bilan de la mise en oeuvre et des résultats du Plan d'accès à la réussite en enseignement supérieur (PARES).
pdf 374 Ko 25-440_Diffusion.pdf
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Les nouvelles dispositions de la loi sur les mines
pdf 4,42 Mo nouvelles_dispositions_loi_mines.pdf
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2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)
pdf 274 Ko DAI_2024-172_autorisations_conclure_contrat.pdf
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L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens
pdf 0,96 Mo evaluation_fonciere_propriete.pdf
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