Résultats de recherche

Mémoire - Projet de loi instituant la prestation de services de garde éducatifs à l’enfance par les personnes reconnues à titre de responsables d’un service de garde éducatif en communauté

pdf 183 Ko 2025-0214_memoire.pdf

communauté et en entreprise (ci-après le « projet pilote »), en application des articles 122 à 124 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance…

Mise à jour : 12 janvier 2026

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4,94 Mo DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

sorier, dûment autorisé aux fins des présentes en vertu de la résolution 20-203; ci-après désignée l’« ORGANISME », ci-après désignées les « PARTIES ». Page…

Mise à jour : 4 avril 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 445 Ko Rapport_5128-21-001.pdf

DES MÉDECINS DU QUÉBEC Préparé par : Myriam Hadiri, analyste 25 novembre 2021 (version mise à jour le 8 décembre 2021) Approuvé par : André Gariépy, avocat,…

Mise à jour : 4 mars 2025

Guide de mise en candidature, volet Excelle Science

pdf 1,78 Mo Guide-mise-en-candidature-ExcelleScience-2025-2026-FR.pdf

....................... 8 Critères de…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Politique de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels

pdf 212 Ko PO-acces-protection-renseignements.pdf

............................... 8 13- Communication de renseignements personnels…

Mise à jour : 22 septembre 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers des établissements de santé et de services sociaux, le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources inter

pdf 97 Ko contribution_usagers_etablissements_sante_services_sociaux_contribution_usagers_pris_en_charge_ressources_familial_ressources_intermediaires_services_sante_services_sociaux_autochtones_cris_memoire.pdf

Les articles 512 à 520 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) (ci-après « LSSSS ») et les articles 159 à 162 de la Loi…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Accord Canada-Québec relatif à l'immigration et à l'admission temporaire des aubains

pdf 129 Ko AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf

CANADA, représenté par madame Barbara McDougall, ministre de l’Emploi et de l’Immigration du Canada; (ci-après appelé le «Canada») D’UNE PART ET LE…

Mise à jour : 14 décembre 2018

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

précité, note 8. 30 Id., paragr. 26. 31 Id., paragr. 5. 32 Id., paragr. 22. 33 Directeur des poursuites criminelles et pénales c. P. (A.), 2009 QCCA 1224,…

Mise à jour : 20 mars 2024

Rapport de la consultation publique de juin 2023 - Projet majeur de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

pdf 1,21 Mo rapport-consultation-publique-juin-2023.pdf

ou enjeu dans les tableaux ci-dessous. Les huit sujets qui ont suscité le plus d’intérêt de la part des citoyennes et des citoyens sont mis en évidence à…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information

pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf

EN ŒUVRE D’UN PGRSI __________ 8 4.1 ÉTAPE 1 – ÉTABLISSEMENT DU CONTEXTE ____________________________ 8 4.1.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES…

Mise à jour : 21 août 2023

Résultats de recherche

Filtres

Mémoire - Projet de loi instituant la prestation de services de garde éducatifs à l’enfance par les personnes reconnues à titre de responsables d’un service de garde éducatif en communauté

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Rapport d'examen de plainte

Guide de mise en candidature, volet Excelle Science

Politique de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers des établissements de santé et de services sociaux, le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources inter

Accord Canada-Québec relatif à l'immigration et à l'admission temporaire des aubains

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

Rapport de la consultation publique de juin 2023 - Projet majeur de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca