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du projet de règlement, soit : 6 - Ministère de l’Éducation - Ministère du Travail - Ministère des Finances - Ministère de la Famille - Ministère de la…

les régions et municipalités 16 • Permet de faire un portrait complet des visites avec nuitées avec des points d’origine et destination complets • Permet de…

Gayme, [1991] 2 RCS 577 à la p 633). En présumant que l’accusé n’a pas commis de crime – donc en l’absence de crime – il ne peut, juridiquement, y avoir de…

1 Déclaration de services aux citoyens – ministère des Transports et de la Mobilité durable | Gouvernement du Québec (quebec.ca). 2 Politique de mobilité…

01 – Bas-Saint-Laurent 322 02 – Saguenay–Lac-Saint-Jean 490 03 – Capitale-Nationale2 130 04 – Mauricie 560 05 – Estrie 459 07 – Outaouais 379 08 –…

M V E Outaouais/ Montérégie 1 25,0 — — — — M V E Estrie/ Lanaudière/ Laurentides — — — — — — M V E Capitale- Nationale 12 9,4 16 14,0 18 15,1 M V E Autres…

rencontrer les policier.e.s afin de : - leur présenter le rôle et les services des maisons ; - les aider à mieux évaluer les risques pour les femmes victimes…

personnes aux profils divers – notamment en raison de leur race, leur sexe, leur handicap, leur appartenance aux peuples autochtones, leur âge ou leur…

X % - Rapport annuel de suivi no 1 Gabarit de rapport annuel de suivi fourni (Word) 20XX-05-01 - - - Rapport annuel de suivi no 2 Gabarit de rapport annuel…

Chantale Dumont 2.1.4 - volet 1 Programme régulier DRPNI ? Loïc Di Marcantonio Chantale Dumont 2.1.4 - volet 2 Démarrage de petites cohortes DRPNI ? Loïc Di…