Résultats de recherche

et X 2022-CMQC-093 7. Questions diverses Aucun point n’est ajouté à l’ordre du jour. 8. Calendrier Le calendrier des prochaines séances du Conseil est établi…

pour ceux pour qui le tarif aurait un caractère prohibitif ; b. les frais pour des journées hors calendrier scolaire, la norme préciserait que ces derniers…

accordée avant le 1er avril 2024 19. Les subventions versées en remboursement du service de la dette, accordées pour les dépenses d’investissement financées…

accordée avant le 1er avril 2024 19. Les subventions versées en remboursement du service de la dette, accordées pour les dépenses d’investissement financées…

haTotal: 0 MarsRécolte: AvrilRécolte: MaiRécolte: JuinRécolte: AoûtRécolte: SeptRécolte: OctobreRécolte: NovembreRécolte: DécembreRécolte: TOTALRécolte: 0…

usines en région. Aucune Région Quinquennale Pourcentage des suivis annuels réalisés prévus au calendrier des planifications tactiques. 100 % UA Quinquennale…

l’épinette applicable en 2023-2024 Région de la Capitale-Nationale Unité d’aménagement 037-72 Le 6 avril 2023 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

présent cadre de gestion a donc fait l’objet d’une consultation auprès de ces réseaux. Calendrier annuel Le calendrier habituel relatif à l’autorisation par…

+97 300 Mise à jour : 10 avril 2020 à 10 Faits saillants Publication par les spécialistes de la santé publique de projections en vertu de deux scénarios pour…

entre le 1 er avril 2016 et le 31 mars 2017 ....................................................... 80 TABLEAU 37 Répartition de l’effectif en heures…