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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

indiennes du Nord Canada qui a mis en œuvre tous les éléments d’un cadre ACS, tandis que Finances Canada, Ressources humaines et Développement des…

Mise à jour : 27 août 2024

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Ko 2024-2025-572-Document.xlsx

expenditures for children in protection services, the approach to managing maintenance expenditures for children in protection services that exceed allocated…

Mise à jour : 27 février 2025

Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

pdf 3,81 Mo Documents-GES-Egypte-COP27-nov2022-MRIF-20230111-002.pdf

5R9 Quebec Canada Objet : Compensation carbone - Mission COP27 # Article & Description Quantité Taux Montant 1 Contribution pour crédits carbone Gold…

Mise à jour : 3 février 2023

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

pdf 1,53 Mo CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf

2016-01-28), Minister responsible for Seniors (from 2015-04-01 to 2016-01-28), Minister responsible for Anti-Bullying (from 2015-04-01 to 2016-01-28),…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Plan nature 2030

pdf 11,33 Mo plan-nature-2030.pdf

s_2020.pdf. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET GOUVERNEMENT DU CANADA. 2012. Plan d’action Saint-Laurent. Gouvernement du Québec et Gouvernement du Canada, 52 p.…

Mise à jour : 6 novembre 2024

Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Rapport final

pdf 3,35 Mo RAP_Mettre_Fin_Harcelement_Sexuel_TRAV.pdf

dont l’un par Statistiques Canada14 et l’autre par le Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité sociale (MTESS)15, le Comité a fait extraire par…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

promotion de ce service, facilitant ainsi son l’accessibilité. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Nombre de…

Mise à jour : 20 mars 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf

économique Canada, 2023k. 20. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023f. 21. Institut de la statistique du Québec, 2021a. 22.…

Mise à jour : 2 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

économique Canada, 2023k. 20. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023f. 21. Institut de la statistique du Québec, 2021a. 22.…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

pdf 3,56 Mo RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf

htm GOUVERNEMENT DU CANADA (PARLEMENT DU CANADA) (2010). Gouvernement 2.0 et accès à l’information – 1. Le point sur la divulgation proactive et le libre…

Mise à jour : 18 décembre 2018

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Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

Plan nature 2030

Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Rapport final

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

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Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

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