Résultats de recherche

d’aménagement, lesquelles visaient en clair à consolider l’urbanisation, à ren- forcer les pôles d’activité et à accorder la priorité à la conservation et à…

par avenant : a) le nom et les coordonnées des responsables désignés à la clause 8; b) le contenu de l’annexe A, selon l’évaluation du MINISTRE. Pour toute…

prévues à la convention. 3.2 Rembourser à la MINISTRE, à l’expiration de la présente convention, tout montant non utilisé de l’aide financière octroyée ou…

gestion liés à la réalisation du projet. Ils englobent les frais liés aux activités courantes de secrétariat, à la tenue de livres, à la comptabilité, à la…

e799fa9-bd96-49ee-9caf-46a83d47098a/361997a7-ca1f-443a-a838-ad1115c685a0 https://app.amelio.co/Results/QuestionResult/4baedb4a-8adb-4b7e-9668-3b86cac3909f/59…

demeurerait supérieure à 100 ha et cela n'abaisserait pas non plus la contribution de 2% des refuges à l'entente de délégation concernée. À la…

renseignements personnels (RLRQ, c. A- 2.1), ci-après la « Loi sur l’accès ». a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa…

renseignements personnels (RLRQ, c. A- 2.1), ci-après la « Loi sur l’accès ». a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa…

renseignements personnels (RLRQ, c. A- 2.1), ci-après la « Loi sur l’accès ». a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa…

Finance- ment à long terme des activités d’investis- sement A1 280 000 (480 000) A2 A3/A4 200 000 A5 A6 Sous- totaux 280 000 480 000 200 000 A7 400 000 600…