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retrouve deux catégories de permis énumérées dans le tableau 2. Tableau 2. Permis pour l’application d’un pesticide en milieu aquatique Catégorie de permis…

promptement et une meilleure consultation des partenaires en amont de la démarche aurait sans doute permis d’éviter certains écueils. La Fédération de l’UPA…

municipale fixant un seuil de dommages maximal de 33 % du coût de reconstruction pour l'émission d'un permis. Au-delà de ce seuil, les bâtiments…

à la destruction totale des documents qui ne font pas l’objet d’une transformation; - faire rapport à son client lors de la destruction des documents reçus.…

Brodeur Michel Robitaille Frédéric Simard Alex Poudret-Barré David Légaré Archéologue responsable du permis 12-LOEB-01 Assistant archéologue et capitaine de…

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d’arbitrage font autorité dans tous les milieux de travail. Si ces décisions n’exigent pas la création d’une nouvelle catégorie de congés dans les contrats…

du Groupe de travail jeunesse ont joué un rôle transversal en bonifiant les mesures proposées par les autres Groupes de travail. Composition du Groupe de …

synthèse permettant de structurer les séances de travail subséquentes. Certains membres ont déposé, par écrit, leur réflexion; • deux séances de travail…