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famille d’origine. Veuillez fournir les renseignements suivants : Le jugement ou la décision prononçant l’adoption de l’enfant que je désire parrainer a été…

disparités entre les différentes régions du Québec, la ville de Montréal, la ville de Québec. Le sous-volet 1 A du PAC et le statut particulier de la ville…

principale Je comprends que je dois fournir des déclarations complètes, exactes et véridiques. Je déclare avoir pris connaissance de tout renseignement et…

conclure sur certaines pistes de réflexion futures. 7 Le Service de police de la Ville de Montréal Le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) est le…

Maire Ville de St-Lambert Conseillère de la Ville de Longueuil Conseillère de la Ville de Longueuil Conseillère de la Ville de Longueuil Maire Ville de…

unité ou bureau Ville Code postal 2. Renseignement sur la collaboratrice ou le collaborateur Nom(s) de famille Prénom(s) Lieu de travail Numéro Rue…

les situations particulières. Exemple : La station d’épuration de Ville Durable (muni. 1) desservira également la municipalité de Ville Verte (muni. 2).…

i, Ville de Lac-Brome. Photo : Émilie Deschênes 2022 © MCC Figure 9 Église de Saint-Romuald MRC Brome-Missisquoi, Ville de Farham. Photo : Figure 10 Couvent…

programme ACL ou du Programme visant le financement des programmes municipaux d’habitation de la Ville de Montréal, sauf si le projet auquel le bâtiment ou…