Résultats de recherche

déduction additionnelle de 25 % si les frais d’exploration sont engagés au Québec par une société qui n’exploite aucune ressource minérale; – une déduction…

aménagement des aires de stationnement 15-25 aménagement de parcs et terrains de jeux 15-25 RÉSEAU D’ÉLECTRICITÉ Production ou distribution d’énergie…

BFP - SMA CEPFSB 25 al. 1 Rendre une ordonnance. Sous-ministre 25.1 al. 1 Réclamer les frais directs et indirects afférents à l’émission de l’ordonnance.…

Tableau 13. Indicateurs et cibles d’aménagement à imposer à l’échelle du COS .................... 88 Tableau 14. Indicateurs et cibles d’aménagement à impose…

Tableau 13. Indicateurs et cibles d’aménagement à imposer à l’échelle du COS .................... 81 Tableau 14. Indicateurs et cibles d’aménagement à impose…

Tableau 13. Indicateurs et cibles d’aménagement à imposer à l’échelle du COS .................... 81 Tableau 14. Indicateurs et cibles d’aménagement à impose…

18,6 25,9 65 ans et plus 13,3 20,3 Total (25 ans et plus) 21,5 19,2 Diplôme ou certificat d’études postsecondaires (4) 25 à 54 ans 35,4 43,2 55 à 64 ans 22,2…

2032-2033 (cible intermédiaire) 33 % du PIB (±2,5 % du PIB) 35,5 % du PIB (±2,5 % du PIB) Dette nette d’ici 2037-2038 30 % du PIB (±2,5 % du PIB) 32,5 % du…

dédiés au Fonds des générations et la provision pour éventualités. 25,1 23,4 24,3 25,6 25,9 25,1 25,4 24,0 24,7 24,4 25,2 25,7 24,7 22 23 24 25 26 27 1999-…

reste utile comme outil de certification, mais ne devrait pas servir à imposer la vision régionale du MRNF qui semble souvent imposer sans imputabilité et…