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achetées au Québec, dans le bon réseau de distribution, et que tous les droits afférents ont été payés. L’une des formes est le marquage CSP de Revenu Québec…

l’État d’avancement du Plan d’approvisionnement 2023-2032 d’Hydro-Québec montrent une augmentation des besoins en énergie électrique au Québec de 40 TWh au…

Grande région de Québec 21,2% 22,4 % 19,3 % 20,1 % Ailleurs au Québec 38,7 % 36,0 % 42,0 % 48,5 % Consultation sur les services de garde éducatifs à…

7 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que…

7 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que…

7 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que…

convention collective au Québec en 2024, un peu moins de 48,0 % étaient âgés entre 25 et 44 ans et 10,0 % d’entre eux étaient âgés entre 15 et 24 ans3. 1.…

compétition des fournisseurs situés à l’extérieur du Québec, sauf en région frontalière. D’ailleurs, très peu de mesures sont accordées par la CNESST hors du…

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-00640-9 (imprimé) ISBN : 978-2-555-00641-6 (en ligne) ISSN 1498-5241 (imprimé) ISSN 1929-1175 (en ligne) ©…

légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-02351-2(PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec -…