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  • Changements apportés par l’édition 2022 du MEFQ.

    xlsx 38 Ko changements_MEFQ_2022.xlsx

    ambassade, consulat ou centre administratif d'un organisme international 4A-108 Chapitre 6 — Camps de piégeage 6.2 Modification du dernier paragraphe…

    Mise à jour : 29 juillet 2022

  • c:\oursnoir\docword\iqhours.doc

    doc 354 Ko indice-qualite-habitat-ours-noir.doc

    milieu ouvert comprise dans la bordure des 200 premiers mètres 9 1. INTRODUCTION La chasse et le piégeage de l'ours noir (Ursus americanus) connaissent un…

    Mise à jour : 30 janvier 2025

  • Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

    pdf 705 Ko PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

    ainsi qu’à la sécurité du public; • à assurer la gestion des activités de chasse, de pêche et de piégeage et à faire appliquer la réglementation qui s’y…

    Mise à jour : 12 janvier 2022

  • Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Nord-du-Québec

    pdf 1,09 Mo RA_PAFIO_Nord-du-Qc_juin2024.pdf

    les chemins soient des chemins d’hiver dans le secteur de ses deux baux d’abris sommaires et de piégeage. Les préoccupations liées à l’utilisation des…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Rapport de suivi de la consultation publique

    pdf 2,52 Mo RA_Suivi_TBE_Capitale_UA03171-53_033-51_MFFP.pdf

    Réponses MFFP 80 031-53 Particulier Veut savoir quels chemins seront fermés près de son terrain de piégeage. Un courriel a été envoyé afin d’expliquer que…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Formulaire de demande d'aide financière - Volet Biénergie

    xls 3,61 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-bienergie.xls

    et pêche Commercial CAE 0330 Piégeage SCIAN 114210 Chasse et piégeage Chasse et pêche Commercial CAE 0331 Fourrures et peaux d'animaux sauvages SCIAN 114210…

    Mise à jour : 8 août 2025

  • Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023 de la région des Laurentides

    pdf 3,47 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_UA061-51_064-52_064-71_dec2023.pdf

    bois Locataires d’une terre à des fins agricoles Titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage Association régionale des…

    Mise à jour : 3 mars 2025

  • Sommet économique régional – Groupe de travail – Fourrure nordique

    pdf 4,74 Mo rapport_fourrure_nordique.pdf

    devient membre de l’Union mondiale pour la nature (UICN). 1954 Création de l’Association canadienne du piégeage humanitaire (ACPH). 1968 Début du mouvement…

    Mise à jour : 30 juillet 2024

  • Certification_forestiere.mxd

    pdf 2,43 Mo PAFIT_ContexteLegalAdmin_BSL.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire situé dans les régions de la Côte-Nord et du Saguenay‒Lac Saint Jean, à titre de réserve de biodiversité projetée des Caribous-Forestiers-de-Manouane-Manicouagan, de dr

    pdf 97 Ko statut_provisoire_protection_territoire_memoire.pdf

    communautés innues pour la pratique d’activités traditionnelles, notamment la chasse, la pêche, le piégeage et la cueillette, à des fins alimentaires.…

    Mise à jour : 9 décembre 2020

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