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(J'ai le calendrier pour l'année 2023 et 2024 mais il me manque les mois entre Janvier et Aout 2023) Combien de dossier est-ce que la Cour a fermé…

150 000 155 569 9 Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 7 Orientation 2 : Protéger la langue française Objectifs Indicateurs Cibles 2023‑2024 Résultats 2023…

e 2022- 2023. Offre d’un service global et intégré de soutien académique aux personnes parentes aux études, Rapport publié par le BIRÉ, UQAM, 2023.…

Rénovation des espaces touristiques de la Tour (phase étude); • Réfection de l’enveloppe extérieure de la Tour (plans, devis et travaux); • Mise aux normes…

opte_sans_conflit_CA_2023-02-09_VS S76B_PV_Adopte_avec_conflit_CA_2023-02-09_VS S77_PV_adopte_CA_2023-03_23_VS S78_PV_adopte_CA_2023-06-15_conflits_serres_VS…

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

s’inscrit dans la mission du Ministère. Pour ce faire, elle s’est appuyée sur le Plan stratégique 2023-2027 du Ministère ainsi que sur la planification pour…

Directeur des poursuites criminelles et pénales DATE : Le 29 septembre 2023 OBJET : Mesures concernant les délais judiciaires Le 16 février 2023, j’ai…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 janvier 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

responsable de l'accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : 2525, boul. Laurier, Tour Laurentides, 5e étage Québec (QC) G1V 2L2…