Résultats de recherche

lois et conscientes de leurs responsabilités sociales; • l’implantation de mesures correctrices analogues à celles déjà en place dans le secteur de la…

en matière de mobilité des données. Il est toutefois apparu nécessaire de s’inspirer de régimes analogues et de se doter de leviers spécifiques permettant…

bois ou d’une serre, d’une piscine, d’un spa, d’un sauna, ou de toute installation ou équipement analogue. 3.5 Montant de l’aide financière 3.5.1 Coûts…

municipales correspondant au territoire de desserte des organismes de transport, selon des modalités analogues à celles s'appliquant actuellement. Cependant,…

bénéfice d’un organisme communautaire qui dessert la même collectivité ou exerçant une activité analogue, et ce, afin de préserver le patrimoine collectif;…

vêtements 1 310 0,2 0,2 42,0 40,2 72,1 71,3 316 Fabrication de produits en cuir et de produits analogues 60 0,0 0,0 41,7 45,7 75,0 51,4 321 Fabrication de…

l’efficacité des stratégies et des moyens qu’il a utilisés et de les réinvestir dans des situations analogues ou dans d’autres contextes. Des situations…

déterminants et les liens qui les unissent • Reconnaître les ressemblances avec des situations analogues résolues antérieurement • Saisir la structure du…

le cadre de la conclusion des ententes collectives et de travaux concernant l’analyse de l’emploi analogue, le revenu de subvention des RSG aura été augmenté…

a aussi été analysé et pris en considération. Les juridictions dont le territoire présente des analogues aux gisements d’hydrocarbures du Québec et dont les…