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029_Memoire_DCQ.pdf

pdf 222 Ko 029_Memoire_DCQ.pdf

étées reconnues comme valides par Ottawa et figurent maintenant officiellement au texte de la Constitution au site web du Gouvernement du Canada et du…

Mise à jour : 10 septembre 2024

DA05-20250617.pdf

pdf 14,58 Mo DA05-20250617.pdf

est pour votre part (organismes municipaux), votre année financière soit du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 Merci, Barbara Barbara Béliveau Directrice,…

Mise à jour : 25 juillet 2025

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

2020). [WWF Canada] FONDS MONDIAL POUR LA NATURE CANADA. 2017. Rapport Planète vivante Canada. Fonds mondial pour la nature Canada/World Wildlife Fund Canada…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

pid=3610040201 https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/businesses-entreprises/4142 https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/businesses-entreprises/4142…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,61 Mo 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

canadienne. Enfin, le réseau des bureaux du Québec au Canada fournit un soutien aux entreprises québécoises qui souhaitent développer leurs marchés au Canada…

Mise à jour : 18 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2021-2022 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale

pdf 5,38 Mo RAG_2021-2022_MESS.pdf

STATISTIQUE DU QUÉBEC, Ménages au Québec et Familles au Québec, adapté de STATISTIQUE CANADA, Recensements du Canada.…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

de gestion 2023-2024 2 Hydro-Québec, Rapport annuel 2024 3 Régie de l’énergie, Rapport annuel 2023-2024 4 Fonds de recherche du Québec – Nature et…

Mise à jour : 25 mars 2025

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 5,70 Mo RAG_MTESS_2020-2021.pdf

Autochtones 1 373 1,1 Nées hors Canada : arrivées depuis moins de 5 ans 9 409 7,7 Nées hors Canada : arrivées depuis 5 ans et plus 14 286 11,7 Source :…

Mise à jour : 26 octobre 2022

REP-DAA001-Web.pdf

pdf 9,06 Mo REP-DAA001-Web.pdf

consulter directement sur la Page Web du Protecteur national de l'élève, au lien suivant : - Plan stratégique 2024-2028 (PDF 1,27 Mo) - Rapport annuel de…

Mise à jour : 25 août 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

est prévue en 2021-2022 et 2022-2023, 33,50 M$ en 2023-2024 et 30,28 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13 510 000 $ sont prévus en 2021-2022 et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

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