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peut être jugée vulnérable. 2.3.3.2 USAGE AUX FINS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE À l’instar de l’usage sensible, l’usage aux fins de sécurité publique doit également…

l’offre publique de formation au Québec constitue la majeure partie de l’offre de formation destinée aux adultes. S’ajoutent 150 organismes de formation non…

et rédaction Monique Hubert Ph. D., consultante en danse et en éducation Spécialiste de l’enseignement Conseil en élaboration de programmes Manon Paquette, c…

https://cremis.ca/publications/articles-et-medias/des-parents-comme-les-autres/ https://cremis.ca/publications/articles-et-medias/des-parents-comme-les-autre…

rembourser dans le cadre de ce régime2. Le ministère des Finances du Québec souhaite maintenant rendre publique sa position sur l’harmonisation de la…

Programmes-services répondant à des besoins qui touchent l’ensemble de la population Santé publique La santé publique vise un grand objectif social :…

ressources informationnelles et sur la Loi favorisant la transformation numérique de l’administration publique (chapitre T-11.03) pour permettre l’exécution,…

Mémoire dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 menées par le gouvernement du Québec Présenté par À l’attention de M. Éric Girard Ministre…

aujourd’hui et demain Mémoire présenté au ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 Février 2026 Mémoire…

on publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires (2020, chapitre 1) PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte La Loi modifiant…