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normalisées (K2) 0,5066 0,7092 5 Il est prévu que ce facteur Ksolde augmente à 50 % en 2024-2025 et à 75 % en 2025-2026. 15 Ministère de l’Enseignement…

auxquelles cette activité devra débuter et se terminer et, lorsque c’est pertinent, le livrable qui pourra être présenté lors de la reddition de comptes au…

conjugaison de ces facteurs comporte le risque de générer des bris de service en transport scolaire et pourrait compromettre la capacité des transporteurs à…

ne peut vous reconnaître le statut de « personne résidente du Québec » . Par conséquent, vous ne pourrez pas avoir droit à une aide financière en vertu du…

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les caractéristiques de l’environnement de l’installation temporaire. Indiquez les aspects qui pourraient compromettre la sécurité des enfants et, le cas…

auxquelles cette activité devra débuter et se terminer et, lorsque c’est pertinent, le livrable qui pourra être présenté lors de la reddition de comptes au…

I PLAN POUR CONSOLIDER, FAIRE BRILLER ET PROPULSER LE MILIEU CULTUREL 2022-2025 Cette publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des…

échelles de traitement 2024-10-03 2024-04-01 Majoration de 2,80 % aux échelles de traitement 2024-10-03 2025-04-01 Majoration de 2,60 % aux échelles de…

compter du mois réel 2022-02. 42472 Demande d'évaluation du rapport médical par le médecin évaluateur 2025-12-01 Procédures opérationnelles Avant…