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etc.), un avocat, un ami ou un membre de sa famille. Il n’y a pas de conditions particulières à remplir pour agir à titre de représentant. Si le demandeur…

invitation par courriel à remplir le questionnaire d’enquête sur la plateforme Web LimeSurvey. Chaque apiculteur a reçu un lien unique vers un questionnaire…

Cette rémunération est réputée couvrir tous les frais et dépenses encourus par les finalistes pour remplir leurs obligations dans le cadre du concours.…

Cette rémunération est réputée couvrir tous les frais et dépenses encourus par les finalistes pour remplir leurs obligations dans le cadre du concours.…

texte à créer en cliquant sur le signe « + ». Vous trouverez également ci-joint l’Aide-mémoire pour remplir le formulaire d’avis d’expert ainsi que le Guide…

dans quel délai Les éléments à prendre en compte au moment de la recherche de documents Comment remplir une fiche commentaires Mentions non considérées lors…

). L’enseignant propose aux élèves de préparer un guide pour présenter les activités notées en remplissant des fiches techniques accompagnées de photos ou de…

Règlement sur l’exploitation des résidences privées pour aînés est proposé. Ce nouveau règlement remplit les quatre objectifs suivants : 1. rendre la…

de la conformité au cadre normatif du Programme OCF. La présente grille doit obligatoirement être remplie pour tous les OCF subventionnés dans le cadre du…

cause les fins pour lesquelles la subvention a été octroyée; 3° la SDN ou la NATION fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, des conditions ou des…