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documents sont disponibles aux liens ci-dessous : Mémoires déposés lors du mandat « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi…

LERIES Énoncé des recommandations pour la filière des spiritueux du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires du Québec 2026-2027 Assurer la…

compte du délai d’acheminement du courrier. Pour connaître les coordonnées d’acheminement, veuillez consulter l’offre d’emploi ou communiquer avec le Centre…

390 boul. Charest Est, 8e étage Québec (Québec), G1K 3H4 Par courriel : consultations@finances.gouv.qc.ca Objet : Consultations prébudgétaires 2026-2027 du…

le tarif de consultation du registre foncier Des changements à la Loi sur les bureaux de la publicité des droits (RLRQ, chapitre B-9) seront proposés afin de…

l’énergie du Québec (AÉQ) vous remercie de permettre le dépôt de ce mémoire dans le cadre des consultations que mène actuellement votre ministère en vue de…

des pistes d’amélioration de ces pratiques. 5.4 Consultation publique Puisque le plan spécial est entièrement compris dans des secteurs ayant été consultés…

Kostram Inc 4 7. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Les modifications proposées par CSA dans le CCÉ 2021 ont fait l’objet…

.................. 12 5.3 Consultation de la Direction de la gestion de la faune ................................................................ 12 5.4 Cons…

d’affaires Hydro-Québec Jean-Philippe Hardy Consultant principal Dunsky Expertise en énergie Jacques Harvey Président et consultant stratégique J. Harvey Con…