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parties prenantes locales Une feuille de route (plan, processus, cadre de consultation, stratégie) portant sur la consultation des parties prenantes ainsi…

Programmes-services répondant à des besoins qui touchent l’ensemble de la population Santé publique La santé publique vise un grand objectif social :…

r, avec ou sans modifications (article 27). Loi sur l’administration publique « La présente loi [Loi sur l’administration publique] affirme la priorité…

Programmes-services répondant à des besoins qui touchent l’ensemble de la population Santé publique La santé publique vise un grand objectif social :…

Plan PME Pour l’avenir de nos entreprises 2025-2028 PLAN PME 2025-2028 Cette publication a été réalisée par la Direction des partenariats et du développement…

Programmes-services répondant à des besoins qui touchent l’ensemble de la population Santé publique La santé publique vise un grand objectif social :…

d’appréciation des conditions d’exercice des droits politique par le Québec sur son sol pour les consultations qu’il organise. Enfin, le projet de loi…

MÉMOIRE DÉPOSÉ DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 « NOS SCÈNES FRAGILISÉES, NOS ARTS VIVANTS MENACÉS » Présenté par : Théâtres associés…

uctions/md/Publications/Pages/Details-Publication.aspx?guid=%7bef205915-94c8-487f-9abf-42fa84b1a0f7%7d https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Productions/md/Publica…

résultats de la consultation Les consultations générales ont été tenues par le MRNF pour l’ensemble de la superficie du feu 281. 4.1 Consultation des…