Résultats de recherche

en matière de santé environnementale “L’opacité en matière environnementale est bien connue; le registre public d’informations prévu dans une réforme…

d’activité considéré comme hors de la sphère du loisir public par le Ministère4; d) il est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

travaux d’implantation du plan de gestion, de relevé de concentration de radon, de mise en place de registres pour l’amiante et d’installation des détecteurs…

programme du gouvernement du Québec; 5.2. Il est en situation de faillite; 5.3. Il est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

20032623 Services professionnels en intelligence artificielle pour le support de la corrélation du registre foncier KEATEXT INC. Montréal 45 000,00 $ 0 45…

un éventuel chemin qui serait construit de part et d’autre d’un refuge biologique enregistré au registre des aires protégées. Le MFFP a transmis une lettre…

déclaré par écrit un intérêt direct ou indirect dans une entreprise. › S’assurer de la tenue d’un registre des procès-verbaux et les contresigner avec la…

– tout produit de connaissance élaboré dans le cadre du PQLC; – toute pièce justificative, tout registre, tout livre comptable ou tout renseignement…

trouve dans l’une des situations suivantes : ▪ lui ou l’un de ses sous-traitants est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

notamment sur les plafonds de crédits et sur la confidentialité de certains renseignements inscrits au registre prévu par la Loi VZE. De plus, la Loi visant…