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Nations et des Inuit inscrits au sens de la Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), chapitre I-5) ou au registre des bénéficiaires Inuit, membres d’une nation…

(récurrents)1 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0…

(récurrents)1 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0…

organismes du gouvernement du Québec ou des autres gouvernements au Canada; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles (RENA); les…

s, incluant une évaluation de leur état. L’inventaire des actifs informationnels consiste en un registre permanent des actifs informationnels devant être…

dont les coordonnées sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf Veuillez noter que vous…

universitaire de santé et de services sociaux du xx (CIUSSS xx) au xxx xxx.xxxx. 17. Inscription au registre d'études cliniques « ClinicalTrials.gov ».…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,3 0,3 Dépenses…

ciblait les organisations suivantes : • À but lucratif légalement constitué; • Enregistrée s au Registre des entreprises (REQ) depuis au moins un an; • Qui…

professionnels 2019-01-28 E600-1819-SP003 Maintenance et d’évolution du système informatique du Registre foncier Fujitsu Canada (Réception des appels…