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pdf 5,89 Mo 25-746_Diffusion.pdf

DÉFICIENCE PHYSIQUE OU SENSORIELLE • Indiquez le nom et l’adresse du médecin ayant fourni une attestation de la déficience de l’enfant. Nom du médecin Adress…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 606 Ko 202410-20_DE.pdf

et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre avis…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Statistiques concernant l'implantation des bracelets anti-rapprochements (BAR)

pdf 529 Ko 2022-14137.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 30 août 2023 N/Réf. : 2022-14137…

Mise à jour : 19 septembre 2023

Guide concernant les statuts de continuation en société régie par la Loi sur les sociétés par actions d’une personne morale constituée en vertu d’une loi du Québec

pdf 55 Ko RE-516-G_REQ_Guide_STA_CONT_societe_LSA.pdf

les sociétés par actions d’une personne morale constituée en vertu d’une loi du Québec (RE-516) s’adresse à toute personne morale constituée en vertu d’une…

Mise à jour : 26 février 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 604 Ko 202504-23_DE.pdf

et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre avis…

Mise à jour : 24 avril 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,89 Mo 202407-04_DE.pdf

et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 12. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre avis…

Mise à jour : 11 juillet 2024

Procédure de transmission des obligations par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

pdf 315 Ko procedure_transfert_pgamr_CED.pdf

ca/entreprises/inscription-clicsequr-entreprises.html Pour accéder au portail (PGAMR), rendez-vous à l’adresse…

Mise à jour : 19 décembre 2021

Procédure de transfert de documents par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Relevé des déclarations des intérêts pécuniaires

pdf 314 Ko procedure_transfert_pgamr_DIP.pdf

ca/entreprises/inscription-clicsequr-entreprises.html Pour accéder au portail (PGAMR), rendez-vous à l’adresse…

Mise à jour : 19 décembre 2021

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pdf 332 Ko 20455.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 18…

Mise à jour : 19 octobre 2022

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pdf 290 Ko 19522.pdf

plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 11 septembre 2020 N/Réf. : 19522 Objet :…

Mise à jour : 20 octobre 2022

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