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publiques sous son autorité; • soutenir l’efficacité du marché immobilier par l’administration du Registre foncier du Québec et du Cadastre du Québec; •…

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Registre des évaluations environnementales, pour…

transformation de la volaille (SCIAN 311615) a) Nombre d’entreprises concernées : Selon les données du Registre des entreprises3, on dénombrait en décembre…

0400 0459 Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0400 0894 Fonds des registres du ministère de la Justice 0 0 0 0 0 0…

royal et le faucon pèlerin à l’aide de drones, gouvernement du Québec, Québec, 16 p. + annexes. Registre du document et des mises à jour Date Version Nature…

Enquête sur la population active, données annuelles révisées. 4. Statistique Canada, Banque du Registre des entreprises. 5. Statistique Canada, Enquête sur…

er et tenir un registre des sommes publiques (crédits d’impôts, congés fiscaux, subventions étatiques, etc.) perçues par les différents promoteurs miniers et…

Nous cherchons plutôt à qualifier le pourquoi de la transition de carrière à partir des différents registres de signification et d’interprétation que les…

dans le registre des entreprises du Québec. Le gouvernement a mis en place deux projets de développement technologique qui ont débuté en 2018, soit : —…

tenir un registre de tout le minéral extrait ou prélevé de la carrière. Ces renseignements peuvent être transmis au village nordique qui est chargé de…