Résultats de recherche

and services are associated with: • the registration and promotion of government documents under the Act respecting the Ministère de la Justice, the registra…

finances qui, à cette fin, a le pouvoir de prendre connaissance et de faire un examen de tous les registres et documents qu’il juge utiles à cette…

dans lesquelles ils sont impliqués. 34. Celles-ci sont consignées dans un registre des projets de recherche. La gestion de ce registre et sa mise à jour sont…

créances portant sur les biens immobiliers, et dont on doit faire l’examen dans le registre foncier du Québec131 et le Registre des droits personnels et…

dommages des particuliers (LCAG8) Assurance de dommages des particuliers (LCAG8) 25 Registre des tumeurs (LCC03) Registre des tumeurs (LCC03) 47 41 35…

frais d’immatriculation ainsi que les frais d’inscription au Bureau de la publicité foncière et au Registre du domaine de l’État, de même que tous les frais…

 LIMITATIONS. Page 2 GST - QC 5.000% $22.51 QST - QC 9.975% $44.90 HST/GST REGISTRATION NO. 12357 7512RT0001 QST REGISTRATION NO. 1003839512TQ0033…

é au sens de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (L.R.C. 1985, ch. B-3); ■ Est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

subventions • Renforcer les mécanismes de contrôle des prix du loyer (notamment, mettre sur pied un registre des loyers obligatoire et public, par quartier)…

d’estimer le nombre de participants par véhicule. Téléphonie cellulaire9 : cette méthode utilise les registres d'activités mobiles disponibles auprès des…