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sécurité dans les édifices publics (chapitre S-3). Le projet de règlement modifiant le Code de sécurité, lié au présent dossier, vise à y inclure nouveau…

objectif lié à la sécurité routière. De même, les vérifications effectuées par le policier doivent être fondées sur un tel objectif. Le policier ne peut donc…

biologique provenant d’animaux morts. 27. Services en taxonomie, identification des espèces. 28. Services liés à la caractérisation environnementale ou…

Frais annuels de baux de location d’espace Du 1er janvier au 31 mars 2024 Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2023-2024 VILLE ADRESSE…

Autres organismes – Transferts) XXX DT Excédent (déficit) accumulé – DCTP – Prêts aux entreprises liés au FLI et au FLS et placements d’entreprise à titre…

financière accordée par dérogation s’élève donc à 7 395 437 $. Année Demandes liées à l’inadmissibilité aux programmes Demandes liées à l’insuffisance de…

plus de 6,1 G$ pour le Québec. Une plus grande prévisibilité des risques liés aux inondations Afin de mieux gérer les risques liés aux inondations, le…

la période évaluée. Constats relatifs aux cibles de pertinence Graphique 2.1 Principaux résultats liés à la pertinence de la filière EIBJ (2013-2017)…

............................................................ 25 ANNEXE 2 : EXEMPLES DE PRATIQUES LIÉES À L’APPROCHE AFFIRMATIVE .............................…

Coûts liés à l’acquisition d’équipement, de logiciels ou de licences informatiques. • Frais de conditionnement et de fabrication de produits (frais liés à la…