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sentir considérablement chez les entreprises de transformation. Une usine manquant de main-d’œuvre pourrait devoir refuser des PHMC, ce qui occasionnerait…

tifs-2022.pdf 4 En vertu de la Loi sur le ministère du Conseil exécutif et du décret 68-2025, du 29 janvier 2025, le ministre responsable de la Francophonie…

Impacts La Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) estime que le coût pour les entreprises pourrait s’élever à un maximum de 0,27 M$ si toutes se…

relatifs aux : pronostics des changements climatiques futurs; impacts que ces changements climatiques pourraient entrainer sur l’agriculture ainsi que les…

ou de son tuteur. Aussi, certaines dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail pourraient s’appliquer dès la sanction du projet de loi ou,…

nous sommes dans l'obligation de vous refuser l'accès. En effet, la communication de ces documents pourrait révéler des méthodes d’enquête, des…

à toute autorité compétente. Le Ministère et les personnes ayant commis des agissements fautifs pourraient faire l’objet de poursuites. 9 Entrée en vigueur…

pour plusieurs entreprises de la filière aluminium, notamment dans des régions comme le Saguenay. En 2025, les changements apportés par le gouvernement…

Conseil du trésor a approuvé le renouvellement du PIAF pour trois saisons et prendra fin le 31 mars 2025. Les clientèles admissibles au volet I du PIAF sont…

à toute autorité compétente. Le Ministère et les personnes ayant commis des agissements fautifs pourraient faire l’objet de poursuites. 9 Entrée en vigueur…