Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024
pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf
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Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent
pdf 1,57 Mo ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf
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Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792
pdf 1,51 Mo DAI_no_BSM-2026-005792.pdf
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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic
pdf 3,33 Mo conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-diagnostic.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424
pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,78 Mo engagements_financiers_octobre_2025.pdf
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Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 6,35 Mo plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf
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Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf
pdf 857 Ko Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf