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Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4,88 Mo Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

d’aide et d’héberge ment de 1ière étape 29 avril 2021 Annonce spécifique : Les Actions prioritaires pour contrer la violence conjugale et les féminicides…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

jour de celle d’avril 2021 portant sur le Projet de règlement sur les appareils de chauffage au mazout. Ce projet de règlement a été publié à la Gazette…

Mise à jour : 20 août 2025

Collectif_petite_enfance.pdf

pdf 643 Ko Collectif_petite_enfance.pdf

025-2026.pdf Consultations prébudgétaires 2026 Collectif petite enfance 21 Tableau 3 Paramètres actuels de l’Allocation famille et paramètres proposés, pour…

Mise à jour : 13 février 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

sont pas zéro émission à partir de 2035. En avril 2022, elle a rendu public une bonification du projet de modification réglementaire de sa norme VZE après …

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 -

pdf 2,80 Mo SPN_RapportAnnuelDeGestion_2022-2023.pdf

. . 19 3. LES RESSOURCES UTILISÉES 29 3.1 Utilisation des ressources humaines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

moyen annuel) 0 500 1 000 1 500 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 + 201 M$ + 204 M$ + 222 M$ PMO 2021-2026 PMO 2022-2027 250 750 1…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 2,23 Mo RA_annuel_2024-2025_MJQ.pdf

atteinte 29 3.1 Soutenir les utilisateurs en matière de services numériques de justice 10. Taux d’utilisation des services numériques relatifs aux constats…

Mise à jour : 9 octobre 2025

GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

xlsx 428 Ko GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

formation Janvier 2026 Février 2026 Mars 2026 Avril 2026 Mai 2026 Juin 2026 Juillet 2026 Août 2026 Septembre 2026 Octobre 2026 Novembre 2026 Décembre 2026…

Mise à jour : 5 février 2026

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 1,52 Mo MES-rapport-annuel-2024-2025.pdf

participation aux études supérieures chez les 17-34 ans Mesure de départ : 29,8 % (2019-2020) 2023-2024 6 2024-2025 7 2025-2026 2026-2027 Cibles 31,3 %…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

pdf 18,25 Mo 24-845_Diffusion.pdf

mesure . 1 Les cibles sont déterminées en année financière gouvernementale, soit du 1er avril au 31 mars. 2 -2026 et en 2026-2027 dans sa reddition de…

Mise à jour : 9 mai 2025

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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

Collectif_petite_enfance.pdf

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

Rapport annuel de gestion 2022-2023 -

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

Rapport annuel de gestion 2024-2025

GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

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