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affaiblit la capacité de planification à moyen et long terme, pourtant essentielle à la concrétisation de projets d’investissement majeurs. MEQ recommande…

ASECTION Société exclue Une société exclue, pour une année d’imposition, désignera une société qui, pour l’année, est l’une des sociétés suivantes : — une so…

inconvénients pour constituer une contrainte excessive. Une simple contrainte n’est pas en soi excessive. Un accommodement peut produire certains irritants…

l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN 978-2-555-00762-8 (PDF) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

des beaux-arts du Québec Régie du cinéma Société de la Place des Arts de Montréal Société de télédiffusion du Québec Société du Grand Théâtre de Québec Socié…

projets d’immobilisations, notamment dans le cas de petits projets. 3.4 La capacité à générer de nouveaux revenus La capacité à générer de nouveaux revenus…

sous l’autorité de la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour; • les ports de Gros-Cacouna, de Rimouski, de Matane et de Gaspé, placés sous…

leadership de McGill dans ce domaine que la société Moderna a choisi d’établir à Laval sa nouvelle usine de fabrication de vaccins à base d’ARN messager 9.…

citoyenneté est le rôle de chacun au sein de la société. Le programme vise à développer le sentiment d'appartenance et de pouvoir que chaque élève a envers…

IIFF EETT LLAA MMOOBBIILLIITTÉÉ DDUURRAABBLLEE Le transport collectif constitue un service essentiel pour l’ensemble de la société. Notre gouvernement…