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  • Demande accès effectif écoles 29 avril 2022

    pdf 10,27 Mo 21-536_Diffusion.pdf

    (711015) Primaire 3 6 4 4 4 5 1 Public 711015 École Soeur-Rachel-Fournier (711015) Primaire 4 5 5 3 4 4 5 Public 711015 École Soeur-Rachel-Fournier (711015)…

    Mise à jour : 30 septembre 2022

  • Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

    pdf 0,95 Mo RE_projets_finances_FRQNT_2019-2022.pdf

    contamination provenant de parcs à résidus miniers 4 Agnico-Eagle, Mine Éléonore, Mine Raglan 381 000 $ Programme de recherche en partenariat 2019-2022 Page …

    Mise à jour : 28 octobre 2025

  • Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

    pdf 3,94 Mo Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

    2 1 8 9 3.4.3 De l’utilisation du service alimentaire. 7 6 5 4 3 2 1 8 9 3.4.4 De l’utilisation des machines distributrices. 7 6 5 4 3 2 1 8 9 3.4.5 De…

    Mise à jour : 6 mars 2024

  • Mémoire - Modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective - Projet de règlement concernant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et Projet de règlement visant un

    pdf 137 Ko 2022-0245-0246_memoire.pdf

    la totalité des coûts nets déclarés par les municipalités. Se faisant, depuis 2005, c’est plus de 2 G$ qui ont été versés aux organismes municipaux par les…

    Mise à jour : 26 avril 2022

  • Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024

    pdf 3,93 Mo PO_securite_civile_MSP_2014-2024.pdf

    précoce 4.3 Réduire les risques à la source et développer les programmes d’inspection et d’entretien 4.4 Accroître la résilience des systèmes essentiels et…

    Mise à jour : 11 décembre 2019

  • 24-165_Diffusion.pdf

    pdf 1,17 Mo 24-165_Diffusion.pdf

    École du Petit-Prince (734031) 734031 Petit Prince, du (734031) Enrichissement en langue 734000 Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries…

    Mise à jour : 19 juillet 2024

  • Analyse impact règlementaire - Projet de loi sur les véhicules hors route

    pdf 1,86 Mo vehicules_hors_route_air.pdf

    des bruits excessifs x Objectif 4: Accompagner le milieu dans son évolution 4.1 Meilleure prise en compte de l’environnement x 4.2 La lutte aux capacités…

    Mise à jour : 7 décembre 2020

  • Budget 2021-2022 – Budget Plan

    pdf 2,41 Mo Budget2122_BudgetPlan.pdf

    5.3 4.3 Advanced economies(2) 43.1 −4.7 4.3 3.7 Québec 0.3 −5.2 4.2 4.0 Canada 1.4 −5.4 4.4 4.1 United States 15.9 −3.5 5.0 3.8 Euro area 12.5 −6.6 4.2 4.0 –…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Budget 2022-2023 – Budget Plan

    pdf 6,65 Mo Budget2223_BudgetPlan.pdf

    Québec. 4 412.6 4 440.7 4 203.5 4 360.4 4 297.4 4 378.9 4 050 4 100 4 150 4 200 4 250 4 300 4 350 4 400 4 450 4 500 Dec. 20 June 21 Dec. 21 June 22 Dec. 22…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

    pdf 3,34 Mo AUTFR_lepointNov2025.pdf

    Emploi (en milliers) 4 523 4 566 4 633 4 648 4 662 4 675 4 688 Création d’emplois (en milliers) 130,8 43,2 67,4 14,9 13,4 13,0 12,9 Taux de chômage (en…

    Mise à jour : 25 novembre 2025

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