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Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3,38 Mo RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

Canadienne, 3 avril 2006. Jean-Guy Dubuc (La Presse), « Pour vivre ensemble », Le Nouvelliste, 1 avril 2006, p. 14. Claude Picher, « Les bonnes oeuvres... et…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1,53 Mo Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

du comité, et tiendra au besoin des rencontres bilatérales. 5. Calendrier préliminaire Roger Noël présente certaines étapes du calendrier préliminaire des…

Mise à jour : 21 février 2024

Rapport annuel 2018 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 2,26 Mo RAPG_2018.pdf

d=2820002]. http://www.cgap.gouv.qc.ca/publications/pdf/CGAP_20_avril_2018.pdf http://www.cgap.gouv.qc.ca/publications/pdf/CGAP_20_avril_2018.pdf…

Mise à jour : 14 mai 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

Année scolaire 2024-2025 19 Le calendrier approximatif de réalisation de ces phases est schématisé ci-dessous : Juillet Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Févr.…

Mise à jour : 21 mai 2024

Attestation du respect des obligations du protocole d'entente

xlsx 73 Ko primeau1_formulaire_obligations_protocole_avant_15_mai_2018.xlsx

Directrice générale Trésorier Trésorière Secrétaire-trésorier Secrétaire-trésorière Mise à jour : Avril 2019 Page &P de &N Obligations particulières p. 1…

Mise à jour : 3 avril 2019

Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)

pdf 451 Ko Procedures-LAF_universites.pdf

n du MES obtenue. Calendrier de délivrance des autorisations À moins d’un avis contraire du MES, les limites maximales autorisées sont révisées selon les…

Mise à jour : 9 novembre 2023

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Ko reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

avant l’école, du repas du midi et de l’après-midi après l’école, durant le calendrier scolaire. Il en sera de même hors du calendrier scolaire, avec les…

Mise à jour : 29 août 2025

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

pdf 1,69 Mo RA_CNEAE.pdf

(Paul-Eugène Grenon et Denis Tremblay) Vallières, Dorilla, citoyenne 89 ANNEXE 7 : CALENDRIER DES ACTIVITÉS DU 8 AU 26 AVRIL 2013 : PLANIFICATION •…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Garderies subventionnées

pdf 1,07 Mo RB-GS-2022-2023.pdf

pour chaque jour de classe pour la période du 1er avril 2022 au 31 août 2022**; ▪ 16,40 $ pour chaque journée pédagogique pour la période du 1er avril 2022…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

pdf 1,10 Mo RB-CPE-2022-2023.pdf

pour chaque jour de classe pour la période du 1er avril 2022 au 31 août 2022**; ▪ 16,40 $ pour chaque journée pédagogique pour la période du 1er avril 2022…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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