Résultats de recherche

actionnaire ou de lui-même, lorsque les derniers fournis datent de 3 ans ou plus. Avoir omis de s'assurer que les aires de jeu étaient maintenues en bon état…

l’eau potable R Registre officiel Inscrit au registre, de façon précise, rigoureuse et lisible, les informations requises selon la fréquence spécifiée par le…

demande d’information peut être transmise à la même adresse. Protection des renseignements personnels Les renseignements personnels transmis au Ministère de …

sens. Les travaux admissibles au regard des interventions décrites ci-dessus sont les mêmes qu’au volet 1, avec les mêmes coûts maximaux et aides financières…

chapilre V-6.1), de nieme que 1'Association cles coiporations foncicres clu Nunavik est traitee au meme litre que les numicipaliles regionales dc comte.…

mesure de démontrer que le registre de désinfection est adéquatement tenu et soigneusement conservé (au moins 2 ans, selon le RQEP). ¡¡ Il doit également…

droits réservés. Reproduction à des fins commerciales par quelque procédé que ce soit et traduction, même partielles, interdites sans l’autorisation écrite…

niveau qu’il avait avant le début de la pandémie, et ce, avant même l’assouplissement graduel des mesures sanitaires. Le Québec est même en voie…

des partenaires, s’il y a lieu. Ces documents doivent être remplis en français1 et transmis dans un même courriel à l’une des adresses suivantes : • Projet…

client). Ainsi, vous pouvez inscrire plus d’une fois le même numéro d’homologation si ce produit est vendu à des clients différents, ou encore au même client…