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2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible Établissement d’une mesure de départ +3 % (Par rapport à 2023-2024) +3 % (Par rapport à 2024-2025) +3 % (Par…

conjugale, nommé Rebâtir. FONDS D’AIDE AUX ACTIONS COLLECTIVES Le Fonds d’aide aux actions collectives a pour mandat d’assurer le financement des actions col…

l’exercice 2023-2024. Il a également approuvé le Plan d’exploitation 2025-2026, le budget 2025-2026 et les prévisions budgétaires pluriannuelles de 2026-2027…

pour l’exercice financier débutant le 1er avril 2020 et se terminant le 31 mars 2021. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes…

de l’État qui se sont dotés d’un émissaire de la langue française s. o. 2023‑2024 2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles 1 020 1 040 1 061 1 082 Résultats…

répartition prévue à l’annexe N de la convention collective FEESP-CSN, l’annexe 21 de la convention collective FPSES-CSQ et l’annexe O de la convention colle…

présidente du conseil d’administration, conformément à la Loi sur l’assurance parentale. Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, l’expression de mes…

AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

budgétaire Indicateur de suivi pour la reddition de comptes collectés par le biais du portail CollecteInfo Période de référence pour la collecte Règles…

BC 670003225 MES_DAJ_DRFGC_2021-09-27 16:30 Page 12 sur 20 Livrables 3-2024 Livrables de collecte Année de collecte visée : 2022-2023 Échéanciers de…