Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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Arts plastiques - Deuxième cycle - Secondaire
pdf 1,27 Mo PFEQ-arts-plastiques-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Microsoft Word - AIR_milieu hydrique REV.doc
pdf 471 Ko AIR_201709_PR_activites_hydriques_MERN.pdf
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Informations sur les demandes d'accès à l'information complétées entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023
pdf 840 Ko Informations-demande-acces-MRIF-20230908-002.pdf
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Document sommaire du Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie
pdf 1,06 Mo KPMG_portrait_metallurgie_2018_sommaire.pdf
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Le service-conseil en éthique
pdf 2,19 Mo service-conseil-ethique.pdf
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24-115_Diffusion.pdf
pdf 699 Ko 24-115_Diffusion.pdf
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Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies
pdf 2,47 Mo Documents-rapport-Agir-ensemble-CF-2023-01-20.pdf
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Lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière
pdf 664 Ko LI_directrices-mesures-transparence.pdf