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Analyse d’impact réglementaire modifiant le Règlement sur la redevance sur l’utilisation de l’eau et Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau)

pdf 1,10 Mo 2023-2255-2257_air.pdf

s/fr/2023/2023C12F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2023/2023C12F.PDF 37…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Rapport OTP - 15526-024

pdf 3,70 Mo Perception_Jeunes_Environnement_Sante_Citoyennete_Culture.pdf

(CRIC), l’association officielle de l’industrie des études de marché, des sondages et de l’intelligence marketing. Léger est un commanditaire de PAIM Canada,…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

scolaire 2022-2023 Tableau 1 Répartition des sommes additionnelles pour le réseau des collèges privés annoncées lors du Discours sur le budget 2022-2023 (en…

Mise à jour : 9 décembre 2022

45-Quebecor-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

pdf 224 Ko 45-Quebecor-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

Télévision traditionnelle, 2016 et 2023. 7 Global Media and Internet Concentration Project, Dataset de décembre 2023, figure 20. 8 Numeris, Canada total,…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf

et développement économique Canada, 2023c. 33. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023a. 34. Innovation, sciences et développement…

Mise à jour : 2 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

et développement économique Canada, 2023c. 33. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023a. 34. Innovation, sciences et développement…

Mise à jour : 20 août 2025

L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées

pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf

Commission de la santé mentale du Canada, 2014. GOUVERNEMENT DU CANADA. Budget 2021 : une relance axée sur les emplois, la croissance et la résilience, 2021.…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,37 Mo 2022-0245-0246_air.pdf

Lac-Saint-Jean et en Outaouais11. L’entreprise PepsiCo Canada emploie près de 10 000 travailleurs au Canada. PepsiCo estime que 80 % de sa production au …

Mise à jour : 26 avril 2022

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

pdf 2,35 Mo cspq_rag_1920.pdf

Québec (Québec) G1S 2L2 Site Web : Québec.ca/gouv/infrastructures-technologiques Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2020…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Rapport actuariel 2020 du Régime québécois d’assurance parentale

pdf 2,11 Mo RAP_Acturiel_2020-12.pdf

parentale Conception et réalisation graphiques : Corsaire Design Communication Web Ce document est disponible sur le site Web du Conseil de gestion de…

Mise à jour : 14 mai 2025

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L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées

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