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Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 7,47 Mo Cadre-Reference-Commemoration-Gouv.pdf

Mise à jour : 22 juin 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 12,71 Mo Cadre-Reference_Commemoration.pdf

document. Le cas échéant, contactez-nous au numéro de téléphone sans frais, de partout au Québec : 1 888 380-8882. Dépôt légal : juin 2022 Bibliothèque et…

Mise à jour : 4 août 2022

Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022

pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf

SAB-Chomedey 200,00 $ MAI-23 Fondation Maxime-Letendre 2023-05-05 SAB0000066227 SAB-Chomedey 1 000,00 $ MAI-23 Conférence Saint-Martin 2023-05-25…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

pdf 796 Ko Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

Analyse de la profession 19 février et 25 octobre 2019 CNPEPT1 1 Dépôt des orientations Octobre à décembre 2020 Collecte de données ciblée 19 mai, 26 mai et…

Mise à jour : 13 octobre 2022

Données sur les services correctionnels du Québec

pdf 1,27 Mo donnees_mensuelles_corr_mars_2026.pdf

les services correctionnels du Québec Janvier 2026 CO RR -0 79 (2 02 6- 02 )_ v2 _J an vi er DANS LA COMMUNAUTÉ 1 588 bracelets antirapprochements imposés…

Mise à jour : 22 avril 2026

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 117 Ko Frais_deplacement_au_Quebec_ministre_ou_titulaire_emploi_sup_juil-sept2024.pdf

aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Période du 1 er juillet au 30 septembre 2024 Direction…

Mise à jour : 11 novembre 2024

Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025

pdf 2,57 Mo GUI_candidates_candidats.pdf

donateurs et rapports de dépenses – Municipalité de moins de 5 000 habitants. 73. Art. 513.1, LERM. 74. Art. 513.1.0.1, LERM. Si vous avez posé votre…

Mise à jour : 12 février 2026

Rapport de la ministre sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l’investissement et de mesures d’aide limitée

pdf 116 Ko rapport_ministre_nouveaux_pouvoirs.pdf

d’aide limitée sont prévus aux articles 92.1 à 92.6 de la Loi sur les municipales (L.R.Q., c. C-47.1). Ces dispositions ont été élaborées par le |2| MAMR Mai…

Mise à jour : 10 août 2010

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

pdf 226 Ko RA_saint-pierre-celine_2008_MCE.pdf

pour des recommandations éventuelles de la CCPARDC dans les sections 3 et 4. 1. L’école québécoise des années 1960-2000 1.1 Le pluralisme de la société…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Ko 23-291_Diffusion.pdf

Documents et statistiques diffusés par le Ministère de l'Éducation du Québec entre le 1er janvier 2017 et le 1er…

Mise à jour : 25 octobre 2023

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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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Rapport de la ministre sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l’investissement et de mesures d’aide limitée

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

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