Résultats de recherche

les coordonnées sont disponibles à l’adresse ci-dessous : https://www.cai.gouv.qc.ca/uploads/pdfs/CAI_LI_Resp_Acces.pdf Veuillez noter que vous pouvez…

des jeunes bègues du Québec SOUTENIR LA MISSION DE L'ORGANISME Deux-Montagnes 250,00 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts10 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

qui sont liés à des servitudes (p. ex., l’arpentage); • les coûts liés à l’ameublement et aux actifs non fixes qui ne sont pas essentiels à l’exploitation de…

commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et les paramètres liés à sa charge (articles 16.9 à 16.23 du Code des…

étapes de la démarche de création. Sa réalisation est souvent guidée par des intérêts d’ordre affectif. Liée à la proposi- tion de création, elle traduit sa…

Coûts et dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont les coûts ou les dépenses directement liés à la réalisation du projet, par exemple : • les frais…

besoins du milieu en ce qui a trait à la pratique d’activités de plein air et pertinence des travaux liés aux sentiers et aux sites de pratique d’activités…

de services numériques. Facteur associé aux relations du travail La pression liée à la performance financière et les coûts liés à la main-d’œuvre peuvent…

les personnes qui leur sont liées, en ce qu’un administrateur, employé ou dirigeant doit éviter de se trouver dans une situation où lui-même ou une personne…