Résultats de recherche

transmise par le ministère de l’Éducation en réponse à la demande identifiée au numéro 24-162. Les dépenses pour le véhicule de fonction de la ministre sont…

Le ministère de la Culture et des Communications et la Ville de Québec ont uni leurs forces dans l’objectif d’apporter un nouvel éclairage sur les enjeux…

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 1) Les montants déboursés par le ministère des Affaires municipales…

André Turpin (B. Bx-arts, 1989), Chloé Robichaud (B. Bx-arts 2010), Kim Nguyen (B. Bx-arts 1997), Pascale Bussière (étudiante en 1991), Jeff Barnaby (B. Bx-…

souligner que le ministère de l’Enseignement supérieur a été créé à l’été 2020, de sorte que les statistiques portant sur les années 2020 et 2021 sont…

par une ordonnance de non- divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a.…

tions-adm/acces-information/frais-depense/2023-2024/t4/dep-qc-art-17.pdf 2 Julie Boucher Responsable de l’accès à l’information Ministère du Conseil exécutif…

344 378 377 359 385 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (978006) 19 17 25 13 24 27 20 26 30 30 30 28 27 21 Université du Québec en Outaouais…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…