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entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

d’application de la LPJ en milieu scolaire • La négligence éducative liée à l’instruction • L’Entente multisectorielle 11 Négligence éducative liée à…

remboursements de taxes afférentes, et tous les autres frais d’acquisition, notamment, les : frais liés à la préparation du terrain tels les frais…

outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 1,9 0,4 14 TABLEAU 2 Coûts…

provision de 1 800 $ pour couvrir les dépenses liées à l’équipement ou à l’aménagement nécessaire à l’enfant ainsi qu’une somme de 400 $ pour les dépenses li…

comités de santé et sécurité (CSS), la participation à l’évaluation des risques physiques et psychiques liés à l’introduction d’un système d’IA dès sa…

6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts3 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ($)?…

privilégié pour trouver des solutions durables aux problèmes auxquels ils font face, plus particulièrement liés à la gestion des ressources humaines. Total -…

réalisation des nouveaux projets numériques liés à l’offre de services rendus par Services Québec (initialement : Taux de réalisation des nouveaux projets li…

rapport final d’activités lié à la réalisation du projet, dans le formulaire prescrit; Le rapport financier présentant distinctement toutes les dépenses et…