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RA_remboursement_cotisations.pdf

pdf 1,16 Mo RA_remboursement_cotisations.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 28 février 2023

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Ko 24-529_Diffusion.pdf

entre le ministère de l’Éducation et la SOCAN a été diffusée sur le site du Ministère. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : Réponses aux…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Nombre de personnes qui possèdent un permis de port d'armes dans la région administrative de Gaspésie

pdf 74 Ko 2022-11500.pdf

sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le …

Mise à jour : 6 janvier 2023

Le prix payé à la firme de sondage pour le « Sondage sur la perception citoyenne à l’égard des services de police : sondage auprès de la population québécoise »

pdf 401 Ko 2024-14589.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 17 janvier 2025

2023-211 – Analyses, études, rapports et tous autres documents concernant le bilan de la Stratégie gouvernementale pour l’occupation et la vitalité des territoires

pdf 195 Ko DAI_2023-211_strategie_ovt.pdf

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

Mise à jour : 4 avril 2024

Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

pdf 349 Ko 23-331_Diffusion.pdf

visée. 3Inclut les données du ministère de l’Enseignement supérieur et du ministère de l’Éducation. D – Nombre de départs volontaires du personnel…

Mise à jour : 22 novembre 2023

RA_Iles_de_la_Madeleine.pdf

pdf 21 Mo RA_Iles_de_la_Madeleine.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Mise à jour : 18 août 2023

2024-060 – Rapports de frais de la ministre des Affaire municipales, madame Andrée Laforest et de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 272 Ko DAI_2024-060_rapport_frais_ministre_laforest_ministre_duranceau.pdf

2024-002864/2024-060 ORIGINAL SIGNÉ Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Ko 24-306_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Copie de l’examen « Français, langue d’enseignement, 5e secondaire – Écriture (132-520) » incluant le dossier préparatoire (uniquement celui de mai 2023 et sa grille de correction).

pdf 346 Ko 24-586_Diffusion.pdf

thèmes. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-juin-2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere…

Mise à jour : 6 janvier 2025

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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

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Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

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