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C3 - Agir en partenariat pour mieux intervenir auprès des communautés issues de la diversité culturelle, partie 1 : Option Protection - Un partenariat entre le Bureau de la communauté haïtienne de Montréal (BCHM) et le CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Î
pdf 1,56 Mo DPJ-PPT-C3_Partie-1_Option-Protection-BCHM.pdf
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A1 - Agir pour soutenir les familles, partie 1 : Implantation du programme Versant
pdf 2,57 Mo DPJ-PPT-A1_Partie-1_Soutien-familles_programme-Versant.pdf
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Arrangement de reconnaissance mutuelle - Technologue professionnel et professions de niveau technicien supérieur
pdf 363 Ko ARM-consolide-technologues-professionnels-MRIF.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées
pdf 880 Ko analyse-impact-reglementaire-BAnQ.pdf
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1005 - Schedule A - Dependent Children
pdf 230 Ko 1005-Schedule-dependent-children-2025-2026.pdf
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Montréal et Longueuil
pdf 2,89 Mo deplfrancais.pdf
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Québec et Lévis
pdf 749 Ko quebecfr15juin.pdf
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (obnl) pour l’adjudication des contrats
pdf 199 Ko Refrigeration-guide-octroi-contrat-OBNL.pdf
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Guide destiné aux OBNL et aux coopératives pour l'adjudication des contrats
pdf 0,96 Mo PSISR-D-guide-octroi-contrat-OBNL-COOP.pdf
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