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des grands changements à la PEEIE actuelle, notamment la mise à jour des guides et des formulaires destinés aux experts et aux employés, mais également à la…

chacun des axes d’intervention. 3 Notamment par le soutien de moyens d’action rassembleurs, porteurs, destinés aux acteurs régionaux du secteur culturel et…

en vue de la relance de l’économie culturelle au lendemain de la pandémie de COVID-19, elle se destinait à être ajustée au fil du temps, compte tenu de la…

Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez le détruire immédiatement et…

Les travaux doivent être sécuritaires et fonctionnels; • les espaces pour la tenue d’activités destinées à la clientèle hébergée, incluant l’aménagement…

français dans des universités du Québec afin de réfléchir à l’élaboration de nouveaux examens de langue destinés aux personnes inscrites dans un programme de…

dossier propre à la plainte en vue d’en assurer le traitement et le suivi. Ces dossiers ne sont destinés qu’à l’usage exclusif du PNE pour l’accomplissement…

garde en milieu familial, sont considérés aux termes de la Loi sur le bâtiment comme des bâtiments destinés à l’usage du public. Afin d’assurer la qualité…

excessive de la consommation des ressources en eau, avec près de 70 % des prélèvements d’eau douce destinés à l’irrigation. L’agriculture est responsable de…

dossiers de l’entreprise. La consignation des formulaires de traitement des plaintes dans un registre destiné à cette fin est souhaitable. En effet, le but…